Cours et annales de droit civil des obligations, du régime des obligations et des assurances est un ouvrage de préparation complet destiné à tous ceux qui doivent maîtriser les règles fondamentales régissant les rapports juridiques entre créanciers et débiteurs, ainsi que le fonctionnement du contrat d’assurance, dans le cadre de concours administratifs, d’examens professionnels ou de cursus universitaires. Souvent considérée comme le cœur du droit privé, la théorie des obligations ne se limite pas à l’étude du contrat : elle englobe les actes et les faits juridiques, la responsabilité civile, les quasi-contrats, les modes d’exécution et d’extinction des obligations, leurs garanties et leur transmission. Elle exige donc méthode, rigueur, compréhension des textes et capacité à raisonner sur des situations concrètes.
Le livre propose un parcours structuré et progressif. Il couvre les principaux domaines : la classification des obligations, les sources des obligations (contrat, responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle, quasi-contrats, loi), la formation et la validité du contrat, le consentement, la capacité, l’objet, la cause, les effets du contrat, l’exécution, l’inexécution et ses sanctions, la mise en demeure, les dommages-intérêts, la résolution, la nullité, la prescription, la cession de créance, la subrogation, la novation, la compensation, la confusion, la remise de dette et l’action en justice. Une part importante est consacrée au régime des obligations et au droit des assurances : le contrat d’assurance, ses principes, ses acteurs, ses obligations et ses sanctions, les différentes branches de l’assurance (assurance de personnes, assurance de dommages, assurance de responsabilité), la déclaration du risque, la prime, le sinistre, l’indemnisation, la subrogation de l’assureur et le contentieux de l’assurance. Chaque chapitre associe des cours clairs et actualisés, des synthèses, des méthodes de cas pratique, de dissertation et de commentaire, des techniques de construction de plan, des astuces de mémorisation et des annales corrigées et commentées, afin de permettre au candidat de comprendre ses erreurs et d’améliorer sa performance.
Actualisé selon les dernières réformes législatives et réglementaires, cet ouvrage s’adresse en particulier aux candidats aux concours de la fonction publique, aux concours de la magistrature, du greffe, du notariat, de commissaire de justice, des professions juridiques et des métiers de l’assurance, ainsi qu’aux étudiants en droit, aux praticiens, aux juristes d’entreprise, aux agents des compagnies d’assurance et à toute personne souhaitant comprendre les rouages du droit des obligations et des assurances. L’objectif est clair : faire de la maîtrise de ces matières un véritable atout et permettre d’aborder chaque épreuve avec confiance et sérénité.
Un guide essentiel pour transformer votre préparation en réussite.
COURS ET ANNALES DE DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS, DU REGIME DES OBLIGATIONS ET DES ASSURANCES