Cours et annales de droit des sûretés, droit des instruments de paiement et de crédit et des procédures collectives d’apurement du passif est un ouvrage de préparation complet destiné à tous ceux qui doivent maîtriser les garanties, les moyens de paiement et de crédit, ainsi que le traitement juridique des entreprises en difficulté, dans le cadre de concours administratifs, d’examens professionnels ou de cursus universitaires. Matière technique et exigeante, elle ne se limite pas à l’étude des textes : elle touche à la sécurité des créances, à la circulation des richesses, au financement de l’économie et au sauvetage ou à la liquidation des entreprises. Elle exige donc méthode, rigueur, compréhension des textes et capacité à raisonner sur des situations concrètes.
Le livre propose un parcours structuré et progressif. Il couvre les principaux domaines : les sûretés personnelles (cautionnement, garantie autonome, lettre de garantie), les sûretés réelles (gage, nantissement, hypothèque, privilèges, droit de rétention), leur constitution, leur réalisation, leur extinction et leur efficacité. Il traite également des instruments de paiement et de crédit : chèque, lettre de change, billet à ordre, effets de commerce, carte bancaire, virement, compensation, warrant, crédit documentaire, ainsi que les règles de circulation, de provision, de paiement, d’endossement, d’aval, de protêt et de recours. Une part importante est consacrée aux procédures collectives d’apurement du passif : prévention des difficultés, règlement préventif, redressement judiciaire, liquidation des biens, faillite personnelle, action en comblement du passif, sort des contrats en cours, droits des créanciers, déclaration des créances, vérification, admission, répartition, privilèges et ordre de paiement. Chaque chapitre associe des cours clairs et actualisés, des synthèses, des méthodes de cas pratique, de dissertation et de commentaire, des techniques de construction de plan, des astuces de mémorisation et des annales corrigées et commentées, afin de permettre au candidat de comprendre ses erreurs et d’améliorer sa performance.
Actualisé selon les dernières réformes législatives et réglementaires, notamment dans l’espace OHADA et en droit ivoirien, cet ouvrage s’adresse en particulier aux candidats aux concours de la fonction publique, aux concours de la magistrature, du greffe, du notariat, de l’huisserie, des professions juridiques et financières, ainsi qu’aux étudiants en droit, aux praticiens, aux juristes d’entreprise, aux banquiers, aux assureurs, aux administrateurs judiciaires et à toute personne souhaitant comprendre les rouages des sûretés, des instruments de paiement et de crédit et des procédures collectives. L’objectif est clair : faire de la maîtrise de ces matières un véritable atout et permettre d’aborder chaque épreuve avec confiance et sérénité.
Un guide essentiel pour transformer votre préparation en réussite.
COURS ET ANNALES DE DROIT DES SÛRETES, DROIT DES INSTRUMENTS DE PAIEMENT